Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARCHE
SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION "S.D.H.R.", société anonyme

Numéro de dépôt :
1350596
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1996

Présentation de la marque LE MARCHE

Déposée le 23 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION "S.D.H.R." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION "S.D.H.R." domicilié(e) 116 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc BONAZZA SA EST SERVICE Société de Conseils Juridiques. - France.

La marque LE MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARCHE est expirée depuis le 23 janvier 1996.

SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION "S.D.H.R." a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE , LE MARCHE , LOTEL C'LA , GRILOTEL , GRILOTEL C'LA , C LA , LE MARCHE C'LA , L'ESPRIT NOUVELLE CHAINE GRILOTEL , GRILOTEL C'LA- VILLE , GRILOTEL


SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION "S.D.H.R.", société anonyme - 116 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS. - France


Monsieur Jean-Marc BONAZZA SA EST SERVICE Société de Conseils Juridiques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Hôtellerie, Restauration.